CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 24 JANVIER 2023 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
   
   
2. Décisions
   
   
3. Administration Générale
   
   3-1 : Modification des statuts de la communauté des communes du Plateau de Lannemezan pour le retrait d’une compétence
   3-2 : Modification des statuts de la communauté des communes du Plateau de Lannemezan par l’adjonction d’une compétence
   3-3 : Convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale – avenant n°1
   
   
4. Finances
   4-1 : Budget Commune : Encaissement des Dividendes ESL
   4-2 : Versement d’avances sur subventions aux budgets annexes
   4-3 : Budget Commune : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
   4-4 : Convention ville de Lannemezan et ville de Capvern : participation aux frais d’AMO dans le cadre de la création du SMPPP
   
   
5. Ressources Humaines
   5-1 : SMECTOM – convention pour intervention du service informatique
   5-2 : Contrat d’apprentissage
   5-3 : Paiement heures supplémentaires et congés
   
   
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 : Lannemezan Energie Solaire – Promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensive
   
   
7. Culture
   7-1 : Programmation et tarifs d’un spectacle pour l’année 2023
   
   
8. Questions diverses