02/03/2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 mars 2023 à 19h30
- 1 Adoption procès-verbal
- 2 Décisions
- 3 Administration Générale
- 3-1 : Convention CCPL frais extra scolaires
- 3-1 : Convention CCPL frais extra scolaires
- 4 Adoption des Comptes de Gestion 2022
- 4-1 : Budget Commune
- 4-2 : Budget Assainissement
- 4-3 : Budget Exploitation Forestière
- 4-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
- 4-5 : Budget Culturel
- 4-6 : Budget Peyrehitte III
- 5 Adoption des Comptes Administratifs 2022
- 5-1 : Budget Commune
- 5-2 : Budget Assainissement
- 5-3 : Budget Exploitation Forestière
- 5-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
- 5-5 : Budget Culturel
- 5-6 : Budget Peyrehitte III
- 6 Affectation des résultats 2022
- 6-1 : Budget Commune
- 6-2 : Budget Assainissement
- 6-3 : Budget Exploitation Forestière
- 6-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
- 6-5 : Budget Culturel
- 6-6 : Budget Peyrehitte III
- 6-7 : Rapport d’Orientations Budgétaires/Débat d’Orientations Budgétaires
- 7 Finances
- 7-1 : Remboursement frais apprenti Centre de Loisirs
- 8 Développement et Cadre de Vie
- 8-1 : Modification des clauses du bail LBE
- 8-2 : Aménagement entrée de ville rue du 8 mai : demande de subventions
- 8-3 : Ruine Coret : demande de subventions
- 8-4 : Rue Diderot : demande de subventions
- 8-5 : Sanisette La Plantade : demande de subventions
- 8-6 : Ecole Baratgin : demande de subventions
- 8-7 : Maison des associations : demande de subventions
- 9 Questions diverses