Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 : Renouvellement convention pour les services administratifs à la CCPL
   3-2 : Avenant à la convention d’exploitation des ouvrages de production d’eau
   3-3 : Convention de répartition des charges pour sécuriser l’emprise des réservoirs d’Avezac
4. Budget communal et budgets annexes 2023
   4-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
   4-2 : Vote du Budget Primitif Commune
   4-3 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – AP/CP
   4-4 : Subvention au budget annexe Assainissement
   4-5 : Vote du Budget Primitif Assainissement
   4-6 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière4-7 : Vote du Budget Primitif Hôtel d’Entreprises
   4-8 : Vote du Budget Primitif Culturel
   4-9 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
5. Finances
   5-1 : Frais de scolarité
   5-2 : Contribution versée d’un prêt de la caisse des dépôts
   5-3 : Réaménagement d’un prêt de la caisse des dépôts
6. Ressources Humaines
   6-1 : Création d’un emploi permanent et suppressions de postes
   6-2 : Modification du tableau des effectifs
7. Développement et Cadre de Vie
   7-1 : Signature d’une promesse de bail à ferme dans le cadre du projet de réalisation de serres photovoltaïques
   7-2 : Vente d’un terrain à la CCPL pour le centre aquatique
   7-3 : Concours des maisons fleuries 500€ bons cadeaux
   7-4 : Demande de subvention Fonds Vert – Parvis du cinéma
   7-5 : Demande de subvention Fonds Vert – Pré Lagleize
   7-6 : Demande de financement – Gestion des Zones Humides
   
8. Urbanisme
   8-1 : Convention pour l’intervention du service urbanisme dans le cadre de la compétence planification de la CCPL
   8-2 : Acquisition d’une bande de terrain à Monsieur Michel Château – Impasse du Hourc
   8-3 : Acquisition d’un terrain à Monsieur Jean-François Barrere – Rue du Grand Marché
   
9. Questions diverses