Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 09 juin 2023

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Elections sénatoriales
   3-1 : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
4. Affaires générales
   4-1 : Service de distribution de l’eau – choix du mode de gestion
   4.2 : Maison France Services : demande de subvention pour l’année 2023
5. Finances
   5-1 : Budget Commune – décision modificative n°1
   5-2 : Subventions aux associations
   5-3 : Budget Commune – admissions en non-valeur
   5-4 : Budget Assainissement – admissions en non-valeur
   5-5 : Budget Assainissement : souscription d’un emprunt
   5-6 : Garantie d’emprunt à la SEMI
   5-7 : Garantie d’emprunt à PROMOLOGIS
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 : Achat du « Madrigal »
   6-2 : Achat du « Madrigal » - demande d’aide auprès de l’Etat
   6-3 : Convention de partenariat pour l’opération collaborative PERLA
   6-4 : Avenant contrat Bourg Centre
   6-5 : Médiathèque – Demande de subventions
   6-6 : Opération façades centre-ville
   6-7 : Fonds vert – Ecole Paul Baratgin
   6-8 : Sécurisation – Route de Galan
7. Urbanisme
   7-1 : Vente de parcelles sur la commune de Bonrepos
   7-2 : Désaffectation et déclassement d’une emprise d’espace vert – Cité des Familles
   7-3 : Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’une chaudière de CSR sur le site d’Arkéma
   7-4 : Acquisition d’une emprise publique au Conseil Départemental
8. Questions diverses