Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 01 juillet 2024 à 19h30
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1 - Adoption procès-verbal
-1 Adoption du procès-verbal n°2024/03 du 04 avril 2024
2 - Décisions
3 - Energies Services Lannemezan
3-1 : Participation d’énergies services Lannemezan à l’augmentation de capital d’Hydrocop – Opération d’acquisition des titres NEH
3-2 : Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale Energies Services Lannemezan (ESL) dans le capital de la société ENERGIE SOLAIRE LAS HOUTJADES
3-3 : Avenant N°1 Concession eau
4 - Ecoles
4-1 : Signature de la convention de partenariat pour le renouvellement de l’accès à l’ENT (Environnement Numérique de Travail)
4-2 : Cantine à 1€
4-3 : Adoption de la carte scolaire
5- Finances
5-1 : Note explicative et délibération vidéoprotection
5-2 : Décision modificative n°1 - Budget Commune
5-3 : Subvention exceptionnelle au Centre de Loisirs
5-4 : Signature convention potes à Pouf et subvention
5-5 : Subventions aux associations
5-6 : Maison France Services : demande de subvention pour l’année 2024
5-7 : Révision du schéma directeur assainissement et augmentation de la redevance Assainissement
6- Gestion des Ressources Humaines
6-1 : Modification d’une délibération pour les emplois d’été
6-2 : Mise à disposition d'agents communaux sur le temps périscolaire (caisse des écoles) et auprès des associations
6-3 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent contractuel à temps non complet
6-4 : Modification du tableau des effectifs
7- Développement et Cadre de Vie
7-1 : Cinéma – Signature d’un avenant au marché de partenariat
7-2 : Cinéma – Garantie de prêt
7-3 : Vente à la société TAF d’un terrain pour un projet de zone commerciale et de services
7-4 : Médiathèque – Autorisation de dons
7-5 : Pôle santé – Sollicitation d’un fonds de concours auprès de la CCPL
7-6 : Vente à Mécamont Hydro d’une parcelle sur la zone d’activités Peyrehitte
7-7 : Achat du groupe médical
7-8 : Présentation du concours des maisons fleuries
8- Culture
8-1 : Tarifs pour les spectacles culturels du second trimestre
Questions diverses