07/09/2026

Vendredi 11 septembre 2026 à 19h - Ecole de las Moulias

1 - Adoption des procès-verbaux

2 - Décisions

3 - Gestion des Ressources Humaines

3-1 : Mise à disposition d’agents municipaux

3-2 : Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d’activités (A/B/C)

4 - Finances

4-1 : Admission en non-valeur - Budget commune

4-2 : DM n°1 Budget Assainissement

4-3 : Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)

4-4 : subventions France services

5 - Culture

5-1 : Tarif spectacle saison 2026

6 - Intercommunalité et rapports avec les collectivités

6-1 : Projet de Pacte de gouvernance CCPL

6-2 : Rapport administrateur de la SPL ARAC

7 - Questions diverses