24/09/2021
2 - Adoption procès-verbal
2-1 : Adoption du procès-verbal n°2021/04 du 3 Juin 2021
2-2 : Adoption du procès-verbal n°2021/04 du 13 Juillet 2021
3 - Compte rendu de décisions
4 - Administration générale
4-1 : Modification de la composition de la commission « Travaux, Infrastructures, Urbanisme »
4-2 : Modification de la composition de la commission d’Appel d’Offres
4-3 : Modification de la composition du Conseil d’Administration du CCAS
4-4 : Service Départemental d’Incendie et de Secours : Modification de désignation des représentants du Conseil Municipal
4-5 : Modification de désignation de chargés de missions spécifiques
4-6 Règlement de dépotage des matières de vidange ou de curage à la station d’épuration
4-7 : Concours des maisons et balcons fleuris
4-8 : FPIC 2021 : Adoption pour une répartition de droit commun
5 - Finances
5-1 : Répartition des frais de scolarité
5-2 : Subvention « Fil d’Ariane »
5-3 : Cimetière : tarifs du nouveau columbarium (partie centrale)
5-4 : Budget Commune - Décision modificative n° 2
5-5 : Fonds de concours CCPL
5-6 : Budget Exploitation forestière - Décision modificative n°1
6 - Gestion des Ressources Humaines
6-1 : Création d’un emploi permanent
6-2 : Recrutement d’un apprenti
6-3 : Modification du tableau des effectifs
6-4 : Contrat d’assurance des risques statutaires 2022-2025
6-5 : Reconduction du versement de la prime de fin d’année aux agents en contrat aidés
6-6 : Mise à disposition des agents dans les associations et services communaux
6-7 : Modalités de mise en œuvre du télétravail
7 - Développement et cadre de vie
7-1 : Marquage de sécurité et mise en place de bandes cyclables sur la RD939 en traversée d’agglomération – Convention avec le Département
7-2 : Commission de Suivi de Site du centre de traitement et de stockage Pyrénées Services Industries à Lannemezan - Renouvellement des membres des collège
7-3 : Convention tripartite relative à la réalisation d’une clôture pour les réservoirs d’Avezac 2x1000m3
7-4 : Création d’une Maison France Services
7-5 : Projet de Serre photovoltaïque pour maraîchage en circuit-court - Promesse de bail à construction avec la Société RS PROJET CRE 4 ou toute filiale de REDEN SOLAR
7-6 : Toitures et ombrières photovoltaïques - Signature de conventions d’occupation
7-7 : Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques et hybrides rechargeables » au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE65)
7-8 : Renforcement du dispositif de déploiement des bornes de recharge de véhicules électriques et hybrides par le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE65)
7-9 : Cinéma – Modification des conditions de signature de la promesse de bail
7-10 : Aménagement du Pré LAGLEIZE – dépôt d’une candidature auprès de l’AAP du DPT
8 - Urbanisme
8-1 : Instruction des autorisations du droit du sol (ADS) : signature de convention avec les communes de Sénac, Ugnouas, Mansan et Trouley-Labarthe
8-2 : Taxe d’Aménagement : Majoration pour le secteur du chemin du Hourquet
9 - Questions diverses