Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 25 Janvier 2022  à 19 h 30

1 - Adoption procès-verbal
1-1 : Adoption du proc s-verbal n  2021/06 du 30 Septembre 2021
1-2: Adoption du proc s-verbal n  2021/07 du 23 Novembre 2021

2 - Compte rendu de décisions

3 - Finances
3-1 : Budget Commune : Encaissement des Dividendes ESL
3-2 : Budget Commune : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
3-3 : Budget Assainissement : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des cr dits ouverts au budget de l'exercice pécédent)
3-4 : Versement d'avances sur subventions aux budgets annexes
3-5 : Augmentation de la redevance d'assainissement
3-6 : Mise à  jour du schéma directeur d'assainissement - Demande de financement à  l'Agence de l'Eau
3-7: Modification des tarifs de dépotage des effluents de la STEP
3-8 : Demande de DETR - Investissements 2022
3-9 : N'Co Park : Réfaction partielle de loyers
3-10 : Subvention concours des maisons illuminées

4 - Gestion des Ressources Humaines
4-1 : lntercommunalité - Mise à disposition d'un agent de la CCPL
4-2 : SMECTOM - Mise à disposition d'un agent communal du service informatique

Développement et cadre de vie
5-1 : Unité  de production d'hydrogène vert par QAIR - Saisie des notaires pour rédaction des actes
5-2: Projet ICADE et AUTISME PYRENEES - Précisions des conditions juridiques et financières
5-3 : Occupation du domaine public : tarification des occupations temporaires du domaine public
5-4 : Occupation du domaine public : Etablissement d'un règlement

6 - Urbanisme
6-1 : Convention ADS urbanisme

7 -) Culture
7-1 - Programmation et Tarifs des spectacles pour le premier semestre 2022

8 - Questions diverses