01/04/2021
Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 6 Avril 2021 à 19 h 30
1 - Adoption procès-verbal
1-1 : Adoption du procès-verbal n° 2021/02 du 9 Mars 2021
2 - Compte-rendu de décisions
3 - Adoption des Comptes de Gestion 2020
3-1 : Budget Commune
3-2 : Budget Assainissement
3-3 : Budget Exploitation Forestière
3-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
3-5 : Budget Culturel
3-6 : Budget Peyrehitte III
4 - Adoption des Comptes Administratifs 2020
4-1 : Budget Commune
4-2 : Budget Assainissement
4-3 : Budget Exploitation Forestière
4-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
4-5 : Budget Culturel
4-6 : Budget Peyrehitte III
5 - Affectation des résultats 2020
5-1 : Budget Commune
5-2 : Budget Assainissement
5-3 : Budget Exploitation Forestière
5-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
5-5 : Budget Culturel
5-6 : Budget Peyrehitte III
6 - Budget communal et budgets annexes 2021
Budget Commune
6-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
6-2 : Vote du Budget Primitif Commune
6-3 : Subvention au budget annexe Assainissement
Budget Assainissement
6-4 : Vote du Budget Primitif Assainissement
Budget Exploitation Forestière
6-5 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
Budget Hôtel d’Entreprises
6-6 : Vote du Budget Primitif Hôtel d’Entreprises
Budget Service Culturel
6-7 : Vote du Budget Primitif Culturel
Budget Peyrehitte III
6-8 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
Taxe communale sur l’électricité
6-9 : Taxe communale sur l’électricité
7 - Développement et cadre de vie
7-1 : Gestion des zones humides – Demande de subventions
7-2 : Périmètre de sécurité PPRT Arkema - Groupement de commande
7-3 : Périmètre de sécurité PPRT Arkema – Demande de subventions
7-4 : Rénovation de l’éclairage public Place des Droits de l’Homme / rue Paul Bert /
Rue Maréchal Juin au moyen de dispositifs à LED : demande de subventions
7-5 : Cantine scolaire de l’école Las Moulias - Modification du plan de financement
7-6 : Petite Ville de Demain – Signature de la convention d’adhésion
8 - Administration générale
8-1 : Centre de Vaccination – Demande de subvention à l’ARS
8-2 : Cession d’une nacelle
9 - Questions diverses