CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 13 septembre 2022 à 19 h 30

A la suite de l’ouverture de la séance, il sera proposé par Monsieur le Maire sa suspension afin de laisser la parole à Madame Carine Vidal, adjointe en charge du cadre de vie, et Madame Gaëlle Bossard, chargée de mission PVD, qui présenteront la démarche Petite Ville de Demain et l’état des lieux. La participation à des ateliers thématiques le 20 septembre à 15h (« déterminer la stratégie ») et le 4 octobre à 10h (« définition du plan d’actions ») vous sera proposée. Le nombre de conseillers participant à ces ateliers ne sera pas limité, la méthode de travail sera adaptée au format des groupes.
La présentation du programme PVD donnera également lieu à la présentation du projet architectural du cinéma avant le dépôt du permis de construire.

1. ​​​​​​​Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 : Modification de la composition des commissions
   3-2 : Désignation du représentant de la commune à la SPL ARAC
   3-3 : Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable par la Commune de Lannemezan
4. Finances
   4-1 : FPIC 2022 : Adoption pour une répartition de droit commun
   4-2 : Admissions en non-valeur
   4-3 : Finances - Fonds de concours CCPL
   4-4 : Garantie d’emprunt
   4-5 : Budget commune – décision modificative n°2
5. Gestion des Ressources Humaines
   5-1 : Mise à disposition des agents communaux
   5-2 : Avancements de grades – Départs d’agents; Mise à jour du tableau des emplois, avec ouverture et suppression des anciens emplois
   5-3 : Modification du tableau des effectifs
   5-4 : Reconduction du versement de la prime de fin d’année aux agents en contrats aidés
6. Développement et cadre de vie
   6-1 : Rapport d’activité 2021 de la Société Publique Locale (SPL) ARAC
   6-2 : Création d’une commission sobriété énergétique et présentation du plan
   6-3 : Modification d’une demande de DETR 2022
   6-4 : Adhésion SCIC Happy Les Hameaux Inclusifs
   6-5 : Projet de jardins partagés à l’école Las Moulias – Convention de mise à disposition avec l’OPH 65
7. Culture
   7-1 : Programmation et tarifs des spectacles pour le deuxième semestre 2022
8. Questions diverses