10/11/2022

ORDRE DU JOUR DU JEUDI 17 NOVEMBRE À 19H30

  • 1 Adoption procès-verbal
1-1 Adoption du procès-verbal n°2022/08 du 13 septembre 2022

  • 2 Décisions

  • 3 Administration Générale
3-1 : Ouvertures dominicales de commerces pour l’année 2023
3-2 : Principe de reprise de la compétence SDIS en lien avec les charges futures supportées par
la Communauté de Communes pour son Centre Aquatique.
3-3 : Avenant au contrat d’ESL pour prorogation d’une année
3-4 : Syndicat Mixte de Production du Piémont Pyrénéen – désignation des délégués
3-5 : Reconduction habilitation funéraire
  • 4 Finances
4-1 : Budget Commune - Décision Modificative n°3
4-2 : Budget Peyrehitte III - Décision Modificative n°1
4-3 : Budget Assainissement - Décision Modificative n°1
4-4 : Finances : Rémunération des agents recenseurs

  • 5 Gestion des Ressources Humaines
5-1 : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du PETR du Pays des Nestes
5-2 : Règlement Intérieur : modification des Autorisation Spéciales d’Absence

  • 6 Développement et cadre de vie
6-1 : Promesse de bail sous conditions suspensives PLENITUDE
6-2 : Signature de la convention « Tour de France »
6-3 : Développement d’habitats dans le secteur de la cité des Familles – cession de parcelles
6-4 : Résorption d’une friche en centre-ville – achat de l’emprise foncière
6-5 : Projet de réseau de chaleur – demande de subventions pour l’étude d’opportunité
6-6 : Autisme Pyrénées – avenant au bail
6-7 : Cession d’un terrain à la société PSI – précisions aux termes de la délibération 2022/089bis
  • 7 Environnement
7-1 : Coupes ONF
7-2 : Martelage ONF
  • 8 Urbanisme
8-1 : Cession d’un terrain à Monsieur Franck Nouveau et à Mme Milagro Camacho
8-2 : Procédure de déclassement et désaffectation d’une emprise publique – rue de la Cité des
Familles
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  • 9 Questions diverses​​​​​​​