02/03/2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 mars 2023 à 19h30

  • 1 Adoption procès-verbal
  • 2 Décisions
  • 3 Administration Générale
    • 3-1 : Convention CCPL frais extra scolaires
  • 4 Adoption des Comptes de Gestion 2022
    • 4-1 : Budget Commune
    • 4-2 : Budget Assainissement
    • 4-3 : Budget Exploitation Forestière
    • 4-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
    • 4-5 : Budget Culturel
    • 4-6 : Budget Peyrehitte III
  • 5 Adoption des Comptes Administratifs 2022
    • 5-1 : Budget Commune
    • 5-2 : Budget Assainissement
    • 5-3 : Budget Exploitation Forestière
    • 5-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
    • 5-5 : Budget Culturel
    • 5-6 : Budget Peyrehitte III
  • 6 Affectation des résultats 2022
    • 6-1 : Budget Commune
    • 6-2 : Budget Assainissement
    • 6-3 : Budget Exploitation Forestière
    • 6-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
    • 6-5 : Budget Culturel
    • 6-6 : Budget Peyrehitte III
    • 6-7 : Rapport d’Orientations Budgétaires/Débat d’Orientations Budgétaires
  • 7 Finances
    • 7-1 : Remboursement frais apprenti Centre de Loisirs
  • 8 Développement et Cadre de Vie
    • 8-1 : Modification des clauses du bail LBE
    • 8-2 : Aménagement entrée de ville rue du 8 mai : demande de subventions
    • 8-3 : Ruine Coret : demande de subventions
    • 8-4 : Rue Diderot : demande de subventions
    • 8-5 : Sanisette La Plantade : demande de subventions
    • 8-6 : Ecole Baratgin : demande de subventions
    • 8-7 : Maison des associations : demande de subventions
  • 9 Questions diverses