Prochain conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 10 juillet 2023 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Affaires générales
   3-1 : Avenant au contrat de concession avec ESL
   3.2 : Commission d’ouverture des plis
   3-3 : Election des membres de la commission d’ouverture des plis prévue à l’article L.1411-5 du CGCT
4. Finances
   4-1 : Budget Commune : admissions en non-valeur
   4-2 : Budget Assainissement : admissions en non-valeur
   4-3 : Fonds de concours CCPL
   4-4 : Budget Annexe Service Culturel : Décision Modificative n° 1
5. Ressources Humaines
   5-1 : Avancements de grades - Mise à jour du tableau des emplois, avec ouvertures et suppressions des anciens emplois
   5-2 : Modification du tableau des effectifs
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 : Achat du Cabinet Médical – Délibération de principe
   6-2 : Gestion des déchets – mise en place de Points d’Apport Volontaire
   6-3 : Mise en place du dispositif d’accompagnement « ici mon commerce sur un plateau »
   6-4 : Opération façades
7. Urbanisme
   7-1 : Régularisation foncière avec la SARL BENTLEY au CM10
   7-2 : Vente d’un appartement résidence Mermoz
8. Culture
   8-1 : Tarifs des spectacles 2ème semestre 2023
9. Questions diverses