Conseil municipal

  -- -- -- -- -- -- -- -- -- --  Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 03 octobre 2023   -- -- -- -- -- -- -- -- -- -- 

1. Adoption procès-verbal
   Adoption du procès-verbal n'2023/05 du 10 juillet 2023
   
   
2. Décisions
   
   
3. Finances
   3-1 : Passage à la M57 - approbation du règlement budgétaire et financier
   3-2 : Passage à la M57 - adoption des modalités d'amortissement
   3-3 : Budget Commune - Réalisation d'un prêt pour le secteur public local d'un montant de 1.800.000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux d'entrée de ville
   3-4: Budget Commune - Décision modificative n'2
   3-5 : Versement d'une subvention de 500 euros pour le Souvenir Français
   
   
4. Ressources Humaines
   4-1 : Mise à disposition des agents communaux
   4-2 : Mise à disposition d'un agent des espaces verts
   4-3 : Création d'un emploi permanent de catégorie C
   4-4 : Modification du tableau des effectifs
   
   
5. Développement et Cadre de Vie
   5-1 : Rue 08 mai - Demande de subventions
   5-2 : Vente HYLANN
   5-3 : Projet d'ombrières solaires sur plusieurs sites
   5-4 : Projet de santé porté par un collectif - vente d'un terrain
   
   
6. Urbanisme
   6-1 : Acquisition d'un parking et d'un reliquat de voirie rue de la Liberté
   6-2: Acquisition d'une emprise foncière à l'EURL STELA- Rue du 8 mai 1945
   6-3 : Acquisition d'une emprise foncière à l'indivision Martin - chemin du Traoussé
   6-4: Acquisition d'une emprise foncière à la SCI Le Chêne Sessile- Boulevard du Futur
   
   
7. Questions diverses