Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 janvier 2024 à 19h30

1- Adoption procès-verbal

1-1 : Adoption du procès-verbal n°2023/07 du 05 décembre 2023

2- Décisions
3- Affaires générales

3-1 : Compétences SDIS – proposition de restitution de compétence à la commune - modification des statuts
3-2 : Mise en place d’un Contrat Local de la Santé et d’un Comité Local de la Santé Mentale

4- Finances

4-1 : Budget Commune : Encaissement des Dividendes ESL
4-2 : Versement d’avances sur subventions aux budgets annexes
4-3 : Versement d’une avance sur subvention à la société musicale et « aux mercredis du ski »
4-4 : Budget Commune : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

5- Ressources Humaines

5-1 : SMECTOM – Convention pour intervention du service informatique
5-2 : Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP pour y intégrer le grade d’adjoint du patrimoine
5-3 : Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics territoriaux momentanément indisponibles
5-4 : Adoption de la grille des emplois non permanents pour 2024
5-5 : Créations d’emplois – Contractuels
5-6 : Création d’emploi permanent titulaire et suppressions de postes
5-7 : Modification du tableau des effectifs
5-8 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
5-9 : Recrutement d’un apprenti

6- Développement et Cadre de Vie

6-1 : Modification du règlement intérieur « Ici mon Commerce sur un Plateau »
6-2 : DETR 2024 – Demande de subventions
6-3 : Parvis du cinéma – Demande de subventions
6-4 : Médiathèque – Salle des Fêtes et Parvis – Détermination des noms
6-5 : Médiathèque - Tarification
6-6 : Pôle de santé – Acquisition du groupe médical
6-7 : Pôle de santé – Demande de subventions
6-8 : Identification des Zones d’Accélération pour le développement des Energies Renouvelables (ZAER ou ZAEnR) – Nouvelles cartographies
6-9 : Schéma Directeur Vélo – Demande de subventions

7- Urbanisme

7-1 : Cession d’une parcelle à la SARL COURBET DIFFUSION
7-2 : Intégration dans le domaine public de la parcelle cadastrée AR 118 – Lotissement DUBOSQ

8- Culture

8-1 : Tarifs des spectacles pour le 1er trimestre 2024

Questions diverses