Prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 19 février 2024 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
2. Administration Générale
   2-1 : Convention CCPL frais extra scolaires
3. Adoption des Comptes de Gestion 2023
   3-1 : Budget Commune
   3-2 : Budget Assainissement
   3-3 : Budget Exploitation Forestière
   3-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
   3-5 : Budget Culturel
   3-6 : Budget Peyrehitte III
4. Adoption des Comptes Administratifs 2023
   4-1 : Budget Commune
   4-2 : Budget Assainissement
   4-3 : Budget Exploitation Forestière
   4-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
   4-5 : Budget Culturel
   4-6 : Budget Peyrehitte III
5. Affectation des résultats 2023
   5-1 : Budget Commune
   5-2 : Budget Assainissement
   5-3 : Budget Exploitation Forestière
   5-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
   5-5 : Budget Culturel
   5-6 : Budget Peyrehitte III
6. Finances
   6-1 : Rapport d’Orientations Budgétaires / Débat d’Orientations Budgétaires
7. Développement et Cadre de Vie
   7-1 : Travaux de toiture et pose de PAC à l’école Baratgin -- Modification du plan de financement
   7-2 : Rue du stade – demande de subventions
   7-3 : Projet de convention pré-opérationnelle - Redynamisation du centre-ville
8. Ecoles
   8-1 : Renouvellement de l’organisation du temps scolaire (OTS) – Rentrée septembre 2024
9. Urbanisme
   9-1 : Déclassement et désaffectation du domaine public de la 5ème branche du rond-point de l’échangeur n°16-A64 – Approbation
   9-2 : Acquisition aux copropriétaires d'une emprise de terrain pour alignement
10. Questions diverses