Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 24 septembre à 19h30

1. Adoption procès-verbal
   
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 Installation d’un conseiller municipal
4. Finances
   4-1 Attribution d’une avance du budget communal au budget assainissement
   4-2 Décision modificative n°2
   4-3 Décision modificative n°1 budget assainissement
   4-4 Attribution de subvention pour l’année 2024
   4-5 Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat des Hautes Pyrénées
   4-6 Autorisation de signature du marché subséquent n°12
   
5. Gestion des Ressources Humaines
   5-1 Avancements de grades-Mise à jour du tableau des emplois, avec ouvertures et suppressions des anciens emplois
   5-2 Création de 2 emplois permanents et suppression d’1 emploi
   5-3 Modification du tableau des effectifs
   5-4 Modification de la délibération du 23 janvier 2024 – n° 2024/011
   5-5 Mise en place d’une prestation sociale – Allocation pour parent d’enfant handicapé
   5-6 Mise à disposition des agents communaux
   
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 Urbanisme commercial – Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux et validation des périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
   6-2 Signature d’un protocole pour la cession de l’EHPAD
   6-3 Vente du bâtiment de l’EHPAD à l’association EDENIS
   6-4 Demande de subvention Opération façades
   6-5 Signature d’un commodat avec Arkéma
   6-6 Convention de mise à disposition avec la Diane du Plateau
   6-7 Achat d’une parcelle à la SCI JOB
   6-8 Société publique locale AREC – Création de filiale
   6-9 Société publique locale AREC – Augmentation de capital par la région
   6-10 Avis sur la demande d’autorisation environnementale (ICPE) déposée par la société KNAUF INSULATION LANNEMEZAN
   
7. Urbanisme
   7-1 Acquisition d’une emprise foncière à l’EURL STELA – Rue du 8 mai 1945 – Complément à la délibération 123 du 3 octobre 2023
   7-2 Cession d’un terrain à Monsieur De Meel Renier Henri
   
8. Sport scolaire
   8-1 Convention de partenariat
   
9. Culture
   9-1 Tarifs des spectacles 2ème semestre 2024
   
10. Routes
    10-1 Réfection du marquage axial de sécurité dans la traversée de la commune
    

Questions diverses