Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 décembre 2024 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 : Ouvertures dominicales de commerces pour l’année 2025
4. Finances
   4-1 : Budget Commune : Encaissement des Dividendes ESL
   4-2 : Signature de la convention de compensation ESL
   4-3 : Budget Culture – Suppression de l’autonomie financière
   4-4 : Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable et de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
   4-5 : Budget Commune – Réalisation d’un prêt pour la réhabilitation de la maison médicale
   4-6 : Budget Assainissement – Réalisation d’un prêt pour le financement des besoins en investissement
   4-7 : Budget Commune : Décision modificative n°3
   4-8 : Attribution d’une avance du budget communal au budget de l’EHPAD « les fougères »
   
5.  Gestion des Ressources Humaines
   5-1 : Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour les agents relevant des policiers municipaux (ISFE)
   5-2 : Participation Prévoyance
   5-3 : Recrutement d’un apprenti
   5-4 : Modification du RIFSEEP
   5-5 : Ouvertures de postes - Promotion interne
   5-6 : Modification du tableau des effectifs
   5-7 : Adoption de la grille des emplois non permanents pour 2025
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 : Redevance d’occupation du domaine public : tarification des occupations temporaires du domaine public pour l’année 2025
   6-2 : Acquisition d’une parcelle à la SCI Hôtel des Pyrénées
   6-3 : Acquisition d’une parcelle à l’OPH65
   6-4 : Acquisition d’une emprise foncière à la SCI Le Chêne Sessile – Boulevard du Futur
   6-5 : Avenant au protocole avec le CCAS et EDENIS pour le transfert de l’EHPAD
   6-6 : Arrêt du service public de l’EHPAD
   6-7 : Signature commodat avec la société Arkéma
   6-8 : ZAER – Modification du contenu du périmètre
   6-9 : Porter à connaissance – Elaboration d’un projet de Foyer de Jeunes Travailleurs de la CCPL
   6-10 : Pôle de santé – actualisation plan de financement
7. 7 Culture
   7-1 : Tarifs des spectacles 1er semestre 2025
8. Questions diverses