CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 janvier 2025

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 : Renouvellement de la convention pour les services administratifs à la CCPL
4. Finances
   4-1 : Versement d’avances sur subventions aux budgets annexes
   4-2 : Versement d’avances sur subventions à la société musicale et « aux mercredis du ski »
   4-3 : Budget Commune : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
   4-4 : Budget Assainissement : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
   4-5 : Projet de création d’une régie d’avances pour les frais de déplacement du Maire et des adjoints
   4-6 : Coupes à asseoir en 2025 en forêt relevant du Régime Forestier
   4-7 : Subvention concours des maisons et balcons illuminés
5. Gestion des Ressources Humaines
   5-1 : SMECTOM – Convention pour intervention du service informatique
   5-2 : Modification de la grille de création des emplois non permanents pour 2025
   5-3 : Mise à disposition d’un agent de la CCPL
   5-4 : Modification des Cycle de travail
6. Développement et Cadre de Vie
   6-1 : Subvention DETR
   6-2 : Déclassement du domaine public de l’EHPAD
   6-3 : Vente de l’EHPAD
   6-4 : Modification du réglement » opération façades »
7. Urbanisme
   7-1 : Cession d’un terrain à la société Rives et Eaux (CACG)
8. Ecoles
   ​​​​​​​8-1 : Convention Education Nationale - dispositif des petits déjeuners
9. Questions diverses