Conseil Municipal du lundi 24 mars 2025 à 19h30

18/03/2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 mars 2025 à 19h30 ​​​​​​​

1. ​​​​​​​Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024
   3-1 : Budget Commune
   3-2 : Budget Assainissement
   3-3 : Budget Exploitation Forestière
   3-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
   3-5 : Budget Culturel
   3-6 : Budget Peyrehitte III
4. Affectation des résultats 2024
   4-1 : Budget Commune
   4-2 : Budget Assainissement
   4-3 : Budget Exploitation Forestière
   4-4 : Budget Hôtel d’Entreprises
   4-5 : Budget Culturel
   4-6 : Budget Peyrehitte III
5.  Finances
   5-1 : Rapport d’Orientations Budgétaires / Débat d’Orientations Budgétaires
6. Gestion des Ressources Humaines
   6-1 : Contrats d’assurance des risques statutaires 2026-2029
   6-2 : Création d’emplois permanents titulaires et suppressions de postes
   6-3 : Modification du tableau des effectifs
   6-4 : Modification du tableau des emplois non-permanents
7. Développement et Cadre de Vie
   7-1 : Acquisition foncière ex ABP menuiseries
   7-2 : Projet de serres photovoltaïques - signature d’un avenant à la promesse de bail
   7-3 : Club des As - signature du bail
   7-4 : Médiathèque : demande de subvention projet du CNL
   7-5 : Création servitudes LBE
   7-6 : Adhésion à l’association ATMO
   7-7 : PERLA – signature d’une convention
   7-8 : Médiathèque : demande de subvention DRAC
   7-9 : Cession d’un terrain pour l’entreprise PROSOLUCE
   7-10 : Mobilité : signature d’une convention de partenariat avec le PETR Pays des Nestes
8. Domaine Public
   8-1 : Occupation Domaine Public Routier : Rue Georges Clemenceau - RD n°817 : Convention avec le Conseil Départemental pour la végétalisation des ilots du Rond-point du Souvenir Français
9. Questions diverses