Conseil Municipal du mardi 8 avril 2025 à 19h30

Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 avril 2025 à 19h30

1 - Adoption procès-verbal
1-1 : Adoption du procès-verbal n°2025/02 du 24 mars 2025

2 - Décisions

3 - Affaires Générales
3-1 : Convention CCPL Frais extra scolaires
3-2 : Convention Centre de Loisirs
3-3 : Concession cimetière
3-4 : Campagne de stérilisation des chats errants – Partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis
3-5 : Financement de l'espace France Services à Lannemezan
3-6 : Avenant - Contrat de concession du service public de distribution d’eau potable
3-7 : Demande de subvention au FIPD (Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance) – Présentation d’une délibération pour solliciter une subvention auprès du FIPD
3-8 : Convention pour la vente en gros d’eau potable avec la commune de Campistrous

4 - Budget communal et budgets annexes 2025
Budget Commune
4-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
4-2 : Vote du Budget Primitif Commune
4-3 : Budget commune - Subvention au budget annexe assainissement
Budget Assainissement
4-4 : Vote du Budget Primitif Assainissement
Budget Exploitation Forestière
4-5 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
Budget Hôtel d’Entreprises
4-6 : Vote du Budget Primitif Hôtel d’Entreprises
Budget Service Culturel
4-7 : Vote du Budget Primitif Culturel
Budget Peyrehitte III
4-8 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III

5 - Finances
5-1 : Budget commune : admission en non-valeur
5-2 : Budget assainissement : admission en non-valeur

6 - Développement et Cadre de Vie
6-1 : Projet d’aménagement du Pré Lagleize – demande de subvention
6-2 : Cession de foncier supplémentaire pour le projet hydrogène
6-3 : Demande de subvention – entretien des zones humides

7 - Ecoles
7-1 : Répartition des frais de scolarité

Information
Présentation d’un projet d’arrêté visant à lutter contre les dépôts sauvages et les dégradations

Questions diverses