Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du   mardi 20 janvier 2026 à 19h30  

1.  Adoption procès-verbal
2.  Administration générale
   2-1 : Renouvellement de la convention pour les services administratifs à la CCPL
   2-2 : ESL – Approbation des plans de renouvellement des ouvrages concédés électricité et gaz
   
3. Décisions
   
4. Finances
   4-1 : Versement d'avances sur subventions aux budgets annexes
   4-2 : Budget commune : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
   4-3 : Budget assainissement : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
   4-4 : Avance de subvention aux associations
   4-5 : Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable et fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
   
5. Gestion des Ressources Humaines
   5-1 : Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d’activités (A/B/C)
   
6. Ecoles
   6-1 : Convention éducation nationale – Dispositif des petits déjeuners
   
7. Développement et Cadre de Vie
   7-1 : Cession d’une parcelle pour régularisation
   7-2 : Projet solaire Las Houtjades
   
8. Transport
   8-1 : Création d’une régie de transports et inscription de la commune de Lannemezan au registre des transports publics routiers de personnes
   
9. Questions diverses