ordre du jour du Conseil Municipal du Vendredi 17 Avril

Ordre du jour du Conseil Municipal du Vendredi 17 Avril 2026 à 19h - salle de restaurations de l'éole de las Moulias

1. Adoption procès-verbaux
2. Gestion des Ressources Humaines
   2-1 : Mise à disposition d’un agent
3. Budget communal et budgets annexes 2026
   Budget Commune
   3-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale 1259
   3-2 : Fongibilité des crédits
   3-3 : Vote du Budget Primitif Commune
   3-4 : Budget commune - Subvention au budget annexe assainissement
   Budget Assainissement
   3-5 : Vote du Budget Primitif Assainissement
   Budget Exploitation Forestière
   3-6 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
   Budget Service Culturel
   3-7 : Vote du Budget Primitif Culturel
   Budget Peyrehitte III
   3-8 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
4. Domaine public routier
   4-1 : Renouvellement du marquage axial ocre de sécurité sur la route départementale n°17 – route des Usines dans la traversée de la commune
5. Développement économique
   5-1 : Convention tour de France
   5-2 : Projet serres photovoltaïques : signature de conventions de servitude avec ESL
   5-3 : Autorisation d’accès à Mme Fernandez
   5-4 : Subvention PVD
   5-5 : Subvention PVD
   5-6 : Subvention Manager de commerce
   5-7 : Rétrocession de voirie – impasse des fougères
   5-8 : Zones humides – demande de subventions
6. Affaires générales
   6-1 : Convention CCPL Frais extra scolaires
   6-2 : Convention Centre de Loisirs
   6-3 : Comité syndical du Syndicat Mixte de Production du Piémont Pyrénéen
   Désignation de membres du Conseil Municipal
   6-4 : Convention de location minibus (local jeunes)
   6-5 : Ecoles – Répartition des frais de scolarité
   6-6 : Signature de la convention avec les mercredis du ski
7. Questions diverses