07/09/2026
Ordre du jour du Conseil Municipal
Vendredi 11 septembre 2026 à 19h00
1 Adoption des procès-verbaux
2 Décisions
3 Gestion des Ressources Humaines
3-1 : Mise à disposition d’agents municipaux
3-2 : Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d’activités (A/B/C)
4 Finances
4-1 : Admission en non-valeur - Budget commune
4-2 : DM n°1 Budget Assainissement
4-3 : Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
4-4 : subventions France services
5 Culture
5-1 : Tarif spectacle saison 2026
6 Intercommunalité et rapports avec les collectivités
6-1 : Projet de Pacte de gouvernance CCPL
6-2 : Rapport administrateur de la SPL ARAC
7 Questions diverses
Vendredi 11 septembre 2026 à 19h00
1 Adoption des procès-verbaux
2 Décisions
3 Gestion des Ressources Humaines
3-1 : Mise à disposition d’agents municipaux
3-2 : Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d’activités (A/B/C)
4 Finances
4-1 : Admission en non-valeur - Budget commune
4-2 : DM n°1 Budget Assainissement
4-3 : Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
4-4 : subventions France services
5 Culture
5-1 : Tarif spectacle saison 2026
6 Intercommunalité et rapports avec les collectivités
6-1 : Projet de Pacte de gouvernance CCPL
6-2 : Rapport administrateur de la SPL ARAC
7 Questions diverses
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