12/10/2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 16 octobre 2026 à 19h
salle de restauration école « Las Moulias », pour des conditions d’accessibilité

1 Adoption des procès-verbaux

1-1 : Adoption du procès-verbal n°2026-07 du 11 septembre 2026
1-2 : Report de l’adoption du procès-verbal n°2026-08 du 25 septembre 2026

2 Décisions
3 Finances

3-1 : Création du Budget Annexe Eau
3-2 : Adoption du Budget Annexe Eau 2026
3-3 : Reprise des subventions
3-4 : Proposition nouveaux tarifs – Prestations STEP
3-5 : Remboursement bris de glace
3-6 : Remboursement bris de glace
3-7 : Attribution d’une participation à l’association du Golf de Lannemezan pour le grand prix de la ville
3-8 : Subvention modernisation des écoles
3-9 : DM 2 commune

4 Gestion des Ressources Humaines

4-1 : Intégration directe - Avancement de grade - Mise à jour du tableau des emplois
4-2 : Modification du tableau des effectifs

5 Intercommunalité et rapports avec les collectivités

5-1 : Modification de l’article 2 « Objet » des statuts de la SPL ARAC OCCITANIE
5-2 : Nouvelles désignations conseil d’administration du collège
5-3 : Nouvelles désignations conseil d’administration du lycée
5-4 : Désignation représentants de la commune à la commission locale des transports publics

particuliers de personnes.
6 Cadre de vie

6-1 : Lecture et signature des règlements intérieurs de l’EPI et de France Services

7 Développement Economique

7-1 : Cession d’un terrain à la société Hylann
7-2 : Cession d’un foncier et mise à disposition de terrains à la CCPL
7-3 : Ajout d’éléments dans le bail à construction pour le projet de serres photovoltaïques
7-4 : Signature d’une convention de servitude avec RTE

8 Questions Diverses