19/11/2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 23 Novembre 2021 à 19 h 30
 
1 Adoption procès-verbal 
1-1 : Adoption du procès-verbal n°2021/04 du 13 Juillet 2021
1-2 : Adoption du procès-verbal n°2021/04 du 30 Septembre 2021
 
2 Compte rendu de décisions
                
3 Finances

Budget commune
3-1 : Décision modificative n°3
Budget Assainissement 
3-2 : Décision Modificative n° 1
3-3 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la campagne de recherche de micropolluants à l’amont de la station d’épuration
 
4 Gestion des Ressources Humaines
4-1 : Organisation du temps de travail - Mise en place des 1607 h
4-2 : Nature et durée des Autorisations Spéciales D’Absence (ASA)
4-3 : Les heures complémentaires et supplémentaires
4-4 : Mise en place du travail à temps partiel
4-5 : Adoption du règlement intérieur
4-6 : Création d’un emploi non permanent de Conseiller Numérique France Services
4-7 : Ouvertures et suppression de postes – Avancements de grades et Promotion interne
4-8 : Modification du tableau des effectifs
4-9 : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du PETR du Pays des Nestes
4-10 : Adhésion au service chômage du Centre de Gestion des Hautes-Pyrénées
 
5 Ecoles
5-1 : Convention de financement - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE)
 
6 Développement et cadre de vie
6-1 : Convention de recrutement d’un Conseiller numérique - Demande de subventions
6-2 : Plateforme e-commerce - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations
6-3 : Appel à projet numérisation des collectivités
6-4 : Cinéma – modification du plan de financement
                
7 Affaires générales
7-1 : Véhicule du CCAS : incorporation dans le patrimoine communal
7-2 : Implantation du columbarium – Partie centrale du cimetière vieux 
7-3 : Ouvertures dominicales de commerces pour l’année 2022
7-4 : Présentation de la charte éthique de vidéoprotection
7-5 : Création d'un comité d'éthique de la vidéoprotection et désignation de ses membres
7-6 : Charte déontologique dans le cadre des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
 
8 Questions diverses