20/01/2022
Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 25 Janvier 2022 à 19 h 30
1 - Adoption procès-verbal
1-1 : Adoption du proc s-verbal n 2021/06 du 30 Septembre 2021
1-2: Adoption du proc s-verbal n 2021/07 du 23 Novembre 2021
2 - Compte rendu de décisions
3 - Finances
3-1 : Budget Commune : Encaissement des Dividendes ESL
3-2 : Budget Commune : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
3-3 : Budget Assainissement : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des cr dits ouverts au budget de l'exercice pécédent)
3-4 : Versement d'avances sur subventions aux budgets annexes
3-5 : Augmentation de la redevance d'assainissement
3-6 : Mise à jour du schéma directeur d'assainissement - Demande de financement à l'Agence de l'Eau
3-7: Modification des tarifs de dépotage des effluents de la STEP
3-8 : Demande de DETR - Investissements 2022
3-9 : N'Co Park : Réfaction partielle de loyers
3-10 : Subvention concours des maisons illuminées
4 - Gestion des Ressources Humaines
4-1 : lntercommunalité - Mise à disposition d'un agent de la CCPL
4-2 : SMECTOM - Mise à disposition d'un agent communal du service informatique
Développement et cadre de vie
5-1 : Unité de production d'hydrogène vert par QAIR - Saisie des notaires pour rédaction des actes
5-2: Projet ICADE et AUTISME PYRENEES - Précisions des conditions juridiques et financières
5-3 : Occupation du domaine public : tarification des occupations temporaires du domaine public
5-4 : Occupation du domaine public : Etablissement d'un règlement
6 - Urbanisme
6-1 : Convention ADS urbanisme
7 -) Culture
7-1 - Programmation et Tarifs des spectacles pour le premier semestre 2022
8 - Questions diverses