31/03/2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 5 Avril 2022 à 19 h 30

  • 1 Adoption procès-verbal
    • 1-1 : Adoption du procès-verbal n° 2022/02 du 24 février 2022
    • 1-2 : Adoption du procès-verbal n° 2022/03 du 15 mars 2022

  • 2 Budget communal et budgets annexes 2022
    • Budget Commune
  • 2-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
  • 2-2 : Vote du Budget Primitif Commune
  • 2-3 : Subvention au budget annexe Assainissement
    • Budget Assainissement
  • 2-4 : Vote du Budget Primitif Assainissement
    • Budget Exploitation Forestière
  • 2-5 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
    • Budget Hôtel d'Entreprises
  • 2-6 : Vote du Budget Primitif
    • Budget Service Culturel
  • 2-7 : Vote du Budget Primitif Culturel
    • Budget Peyrehitte III
  • 2-8 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
    • Taxe communale sur l'électricité
  • 2-9 : Taxe communale sur l'électricité
    ​​​​​​​
  • 3 Gestion des Ressources Humaines
    • 3-1 : Rupture conventionnelle
    • 3-2 : Création de deux emplois permanents
    • 3-3 : Modification du tableau des effectifs

  • 4 Développement et cadre de vie
    • 4-1 : Extension de la vidéoprotection
    • 4-2 : Achat de caméras piétons demande de financement
    • 4-3 : Conditions du BEA pour Autisme Pyrénées
    • 4-4 : Aménagement du Pré Lagleize - Achats d'équipement sportifs

  • 5 Urbanisme
    • 5-1 : Vente d'un terrain à M. Laffont
      ​​​​​​​
  • 6 Questions diverses