Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 5 Avril 2022 à 19 h 30

• 1 Adoption procès-verbal
  • 1-1 : Adoption du procès-verbal n° 2022/02 du 24 février 2022
  • 1-2 : Adoption du procès-verbal n° 2022/03 du 15 mars 2022
    
    
• 2 Budget communal et budgets annexes 2022
  • Budget Commune
• 2-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
• 2-2 : Vote du Budget Primitif Commune
• 2-3 : Subvention au budget annexe Assainissement
  • Budget Assainissement
• 2-4 : Vote du Budget Primitif Assainissement
  
  • Budget Exploitation Forestière
• 2-5 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
  
  • Budget Hôtel d'Entreprises
    
• 2-6 : Vote du Budget Primitif
  • Budget Service Culturel
• 2-7 : Vote du Budget Primitif Culturel
  • Budget Peyrehitte III
• 2-8 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
  • Taxe communale sur l'électricité
• 2-9 : Taxe communale sur l'électricité
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• 3 Gestion des Ressources Humaines
  • 3-1 : Rupture conventionnelle
  • 3-2 : Création de deux emplois permanents
  • 3-3 : Modification du tableau des effectifs
    
    
• 4 Développement et cadre de vie
  • 4-1 : Extension de la vidéoprotection
  • 4-2 : Achat de caméras piétons demande de financement
  • 4-3 : Conditions du BEA pour Autisme Pyrénées
  • 4-4 : Aménagement du Pré Lagleize - Achats d'équipement sportifs
    
    
• 5 Urbanisme
  • 5-1 : Vente d'un terrain à M. Laffont
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• 6 Questions diverses