Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du   mardi 31 mai 2022 à 19 h 30  

1- Adoption procès-verbal

• 1-1 : Adoption du procès-verbal n° 2022/05 du 10 mai 2022

2- Décisions

3- Finances

• 3-1 : Admissions en non-valeur
• 3-2 : Budget communal - décision Modificative n°1
• 3-3 : Subventions aux associations
• 3-4 : Répartition des frais de scolarité
• 3-5 : Signature de la convention avec la CCPL pour le remboursement du Centre de Loisirs

4- Gestion des Ressources Humaines

• 4-1 : Création d’un comité social territorial commun entre la commune et ses établissements publics rattachés (CCAS, caisse des écoles) dont l’effectif cumulé est supérieur à 200 agents
• 4-2 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial commun et décision de recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements.

5- Développement et cadre de vie

• 5-1 : Convention avec le Département pour l’aménagement d’un arrêt de bus et d’une traversée piétonne sécurisée quartier de la Demi-Lune
• 5-2 : Convention avec le Département pour participer à l’opération de marquage axial des traversées de la Commune.
• 5-3 : Cinéma – Soutien à l’exploitation
• 5-4 : Mise en valeur entrée de ville sud via rue Georges Clémenceau
• 5-5 : Occupation du domaine public : modification de la tarification des occupations temporaires du domaine public
• 5-6 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise en place d’une signalétique de proximité.

6- Culture

• 6-1 : Modification du tarif du spectacle « la tournée du facteur »